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Les négociations des Traités de Rome comme si vous y étiez, à travers une sélection de documents inédits tirés des archives du Quai d'Orsay.

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Les négociations

La conférence intergouvernementale pour le Marché commun et l'Euratom s'ouvre en juin 1956 en Belgique. En dépit des désaccords, animés d'un profond désir d'approfondir la construction européenne, les Six accouchent au printemps suivant des Traités instituant la Communauté économique européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique.

 

Les négociations de Val Duchesse

Château de Val Duchesse © Communauté européenne
Château de Val Duchesse

La conférence intergouvernementale pour le Marché commun et l'Euratom s'ouvre le 26 juin 1956. A partir de septembre, les travaux se déroulent au château de Val Duchesse, dans la banlieue de Bruxelles. Il s'agit de transformer en deux traités distincts les propositions formulées dans le rapport Spaak.

Sous l'autorité de Paul-Henri Spaak, deux groupes de travail sont constitués, l'un sur Euratom, l'autre sur le Marché commun. Un troisième est chargé de les assister dans la rédaction des articles. Des groupes spéciaux sont constitués pour résoudre les problèmes qui surgissent en cours de négociation. Des hauts fonctionnaires de la CECA – notamment le Français Pierre Uri – sont également impliqués dans les débats, où ils cherchent à dégager l'intérêt commun européen.

Les négociations commencent dans la difficulté. La France est arrivée avec une liste d'exigences exorbitante aux yeux de ses partenaires, qui cherchent à faire tomber une à une les réserves françaises. Mais en dépit des désaccords, chacun est désireux de faire aboutir les négociations. Dans le confinement de Val Duchesse, s'instaure peu à peu entre les négociateurs un véritable esprit européen, qui facilite le compromis.

Les événements internationaux contribuent également à débloquer la situation. Le 4 novembre, l'intervention des troupes soviétiques à Budapest rappelle, après des années de relative détente, que la menace de l'URSS est toujours présente. Au même moment, la crise de Suez et l'échec de l'intervention franco-britannique entraînent une prise de conscience du déclin des nations européennes. Tout pousse à un rapprochement des pays d'Europe occidentale. Les négociateurs de Val Duchesse en sont particulièrement conscients et, à partir de l'hiver 1956, les discussions s'en trouvent facilitées.



Val Duchesse était un ancien couvent. On y vivait presque une vie monacale. On travaillait très souvent la nuit. Mais les bruits du monde extérieur parvenaient parfois agrandis par le vide qui entoure le parc. En octobre 1956, le climat n'était pas exaltant. Vincent Auriol critiqua dans France-Soir, Duverger démolit dans l'Express. La psychose de la CED possédait encore des hommes politiques de tous bords.

Emanuele Gazzo,
"Comment le Marché commun est né
sous les lambris de Val Duchesse"





L'enjeu des négociations

Guy Mollet, président du Conseil français © Conseil de l'Europe
Guy Mollet, président du Conseil français

La France est au centre des négociations de Val Duchesse. Si la délégation française est celle qui désire le plus la création d'Euratom, c'est aussi la plus réticente à la mise en œuvre du Marché commun. Conscients que rien ne se fera sans la France, ses partenaires sont disposés à lui faire des concessions si au bout du compte elle accepte le principe du Marché commun. Jusqu'au bout, ils craignent de voir le Parlement français, qui vient de repousser la CED, n'accepter que le Traité Euratom et rejeter celui sur la Communauté économique européenne.

Si la France est particulièrement enthousiaste au sujet d'Euratom, c'est qu'elle dispose sur ses voisins d'une certaine avance en matière de nucléaire civil. Son but est de faire financer au niveau européen la recherche et l'investissement dans le domaine civil pour mieux se consacrer aux applications militaires de l'énergie atomique. Paris, qui est sur le point de se doter de l'arme nucléaire, souhaite qu'Euratom ne soit pas un obstacle à son programme militaire. Ses partenaires se montrent réticents car ils aimeraient condamner le recours à l'arme atomique par les Six. Mais la France se montre inflexible.

Le projet de Marché commun est vivement soutenu par l'Allemagne et Benelux, dont les économies sont basées sur les exportations. Dans leur ensemble, les Français sont assez hostiles à la disparition des barrières douanières. Les milieux économiques, traditionnellement protectionnistes, redoutent la concurrence étrangère – même si leur attitude va s'infléchir au cours des négociations, auxquelles le gouvernement les associe fortement.

Aussi les négociateurs français – qui sont pour la plupart plus favorables au Marché commun que l'opinion publique – formulent-ils des demandes censées garantir une libéralisation harmonieuse du commerce entre les Six : périodes de transition longues, tarif extérieur commun élevé, harmonisation en matière sociale et fiscale. La France souhaite que le traité prenne en compte la question agricole. Elle veut également que soient associés ses territoires d'outre-mer, avec lesquels elle veut continuer d'entretenir des relations commerciales privilégiées. Enfin, elle demande que les institutions des nouvelles organisations soient moins supranationales que celles de la CECA, qu'elles laissent davantage de pouvoir de décision aux Etats.

Ces demandes sont en grande partie exaucées et la France sort gagnante de ces négociations : elle a fait accepter à ses partenaires la création d'Euratom et obtenu suffisamment de garanties pour se lancer dans l'aventure du Marché commun. Alors qu'ils étaient au départ les plus réticents, les Français ont joué un rôle crucial dans la rédaction finale des traités. Mais au-delà de l'aspect national, les négociations de Val Duchesse sont avant tout un succès pour l'Europe.

 

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